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Marques déposées par monsieur BRUNO CORREARD
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ARTYSANAL PECHE ARTISANALE GARANTIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTYSANAL PECHE ARTISANALE GARANTIE
M. BRUNO CORREARD

Numéro de dépôt :
4049408
Date de dépôt :
23/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ARTYSANAL PECHE ARTISANALE GARANTIE de BRUNO CORREARD

Présentation de la marque ARTYSANAL PECHE ARTISANALE GARANTIE

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2013 par monsieur BRUNO CORREARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTYSANAL PECHE ARTISANALE GARANTIE »

Le déposant est monsieur BRUNO CORREARD domicilié(e) 9 IMPASSE MAURICE MEYER - 26200 - MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNO CORREARD domicilié(e) 9 IMPASSE MAURICE MEYER - 26200 - MONTELIMAR - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

BRUNO CORREARD a également déposé les autres marques suivantes : , MyFish


M. BRUNO CORREARD - 9 IMPASSE MAURICE MEYER - 26200 - MONTELIMAR - France


M. BRUNO CORREARD - 9 IMPASSE MAURICE MEYER - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675804 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.